Faïenceries Algériennes


  • Le Mentions Légales

    Conditions d’utilisation

    Le site internet accessible depuis www.faienceries-algeriennes.com est destiné à l’information personnelle des utilisateurs. L’accès et l’utilisation de ce site internet est assujetti aux modalités «conditions d’utilisation» ci-dessous, et les lois et / ou règlements. En vous connectant à ce site, vous acceptez sans condition ni réserve les présentes conditions d’utilisation dans leur intégralité.
    Le propriétaire de ce site internet www.faienceries-algeriennes.com se réserve le droit de modifier ou mettre à jour ces conditions d’utilisation sans préavis, ainsi que le droit de modifier le contenu, les produits ou services décrits sur le site internet. Un tel changement sera obligatoire pour les utilisateurs, qui sont tenus de consulter les conditions d’utilisation applicables au site Web.
    Ces conditions d’utilisation sont soumises au droit Algérien.

    Publication
    Le Site est hébergé par:
    GYSPRO 450 logts ELPF BT K N01
    15000 TIzi ouzou Algérie
    Faïenceries Algériennes rit au registre de commerce N 15/00-0047639/b/09

    Le site www.faienceries-algeriennes.com est édité par : Snc GYSPRO ZEMOUL ET CIE, Alger, Algérie
    Les fournisseurs de contenu du site internet www.faienceries-algeriennes.com indiqué ci-dessous sont les seuls responsables du contenu publié sur le site internet.

    Droits de propriété intellectuelle

    Le propriétaire Site Web avertit les utilisateurs que la majorité des contenus du Site: a) Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ; b) Et/Ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site ; c) Sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque Faïenceries Algériennes apparaissant sur le site. Les éléments ainsi protégés sont la propriété Faïenceries Algériennes ou de tiers ayant autorisé Faïenceries Algériennes à les exploiter.
    Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, insertion, traduction, commercialisation, que ce soit en totalité ou en partie, sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit (papier, numérique, etc) de la marque Faïenceries Algériennes , de la marque figurative Faïenceries Algériennes de la nouvelle signature de marque Faïenceries Algériennes , affichés sur le site Web est interdite, sauf autorisation préalable et par écrit de la part Faïenceries Algériennes , en dehors de ces exceptions prévues la loi.
    Dans tous les autres cas, une telle utilisation sera considérée comme une violation du droit d’auteur et / ou des droits sur les dessins et modèles et / ou des marques, passible d’une peine d’emprisonnement et d’amende dans le cas de violation de copyright, et de contrefaçon de marque.
    Les marques de logiciels et les logos affichés sur le site sont la propriété respective des sociétés de logiciels concernés et ne peuvent pas être utilisés sans leur consentement préalable.
    Ces marques comprennent, mais sans s’y limiter nécessairement à tout logiciel non nommément cités dans ces conditions d’utilisation.
    Ce logiciel est protégé par le droit d’auteur et suppose l’existence d’un accord de licence. Son utilisation non autorisée constitue une violation de copyright.

    Informations sur les produits et services

    Les informations et illustrations figurant sur les pages du site internet www.faienceries-algeriennes.com sont basées sur les caractéristiques techniques existantes au moment où les pages sont téléchargées où mis à jour.
    Les produits / services affichés sur le site internet www.faienceries-algeriennes.com sont soit standard ou en option, selon la version. Grâce à une politique d’amélioration constante de ses produits, les caractéristiques techniques, des produits / services, peuvent être modifiés à tout moment.
    Les informations affichées sur le site internet sont de nature générale et ne sont pas contractuelles.

    Protection des données personnelles

    Vous n’êtes pas obligé de révéler votre identité ou toute autre donnée personnelle pour consulter le site internet www.faienceries-algeriennes.com
    Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles que vous fournissez en nous écrivant à l’adresse :

    GYSPRO 450 logts ELPF BT K N01 15000 TIzi ouzou Algérie

    Certaines données à caractère personnel sont nécessaires afin de répondre à vos demandes d’information, et / ou, le cas échéant, de traiter votre demande pour vous abonner à une liste de diffusion. C’est aussi le cas pour une demande d’emploi, et /ou réponse à une offre d’emploi.
    Les autres données facultatives sont demandées dans le but de mieux comprendre vos besoins et d’améliorer notre offre de services.
    Les données recueillies sont traitées électroniquement. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression de vos données personnelles.

    Désistement

    Vous utilisez le site www.faienceries-algeriennes.com sous votre seule et entière responsabilité.
    Faïenceries Algériennes n’assume aucune responsabilité pour toute perte directe ou consécutifs, y compris toute perte de matériel, perte de données, préjudice financier, résultant de ou en relation avec l’utilisation du présent site internet ou des sites internet associés.
    Il est à noter que certains produits ou services présentés sur le site www.faienceries-algeriennes.com peuvent faire l’objet d’une réglementation spécifique voire de restrictions et /ou interdictions dans certains pays.
    Sur son site internet www.faienceries-algeriennes.com , Faïenceries Algériennes vous permet la possibilité d’envoyer des messages personnels à travers des serveurs sous sa responsabilité de gestion, vous donnant la possibilité d’informer vos contacts d’articles intéressants ou des documents présentés sur le site.
    Faïenceries Algériennes n’a aucune responsabilité à l’égard d’un message écrit envoyé à un contact par l’intermédiaire de son site internet www.faienceries-algeriennes.com et n’assume aucune responsabilité pour les messages rédigés et sur lesquels il n’a aucun contrôle.

    Responsabilité de l’utilisateur

    Les utilisateurs du site internet s’engagent à respecter les présentes conditions d’utilisation et à utiliser le site internet sous sa propre responsabilité. La consultation du site implique automatiquement l’acceptation de la dernière version de ces conditions d’utilisation.
    Faïenceries Algériennes n’aura aucune responsabilité pour toute perte découlant de ou en relation avec l’utilisation du site internet www.faienceries-algeriennes.com Les utilisateurs doivent protéger leur équipement technique contre les virus et /ou de phishing, et PCA n’aura aucune responsabilité à cet égard.

    Liens hypertextes

    La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.faienceries-algeriennes.com nécessite une autorisation préalable et écrite Faïenceries Algériennes .
    En tout état de cause, Faïenceries Algériennes n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.faienceries-algeriennes.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

    Loi applicable et juridiction

    Pour toutes les questions d’opinion ou d’interprétation de l’information, la version originale en français l’emporte sur la traduction.
    Le site Internet www.faienceries-algeriennes.com et les présentes conditions générales sont soumis au droit Algérien, à l’exception des règles relatives aux conflits de lois. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions d’utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Alger, sauf dispositions légales contraires.